JPG-ARTOTHEM

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :

  • Le présent site est la propriété de JPG-Artothèm, dont le siège social est situé 12 rue Claude Lorrain 33160 Saint Médard en Jalles. (téléphone  : +33 6 09 60 68 73).
  • Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est Din' Hosting ⤻.
  • Webmaster, conception : Cyril MAGUIRE ⤻
  • Graphisme : Sébastien FRANCELIN
  • Directeur de la Publication : Jean-Pierre GANELON
  • Ligne éditoriale : Jean-Pierre GANELON
  • Crédit photos : Jean-Pierre GANELON

Notice d'Utilisation

  1. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice d'utilisation et vous vous engagez à la respecter.
    Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à le consulter régulièrement.
    L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. JPG-Artothèm met tout en oeuvre pour que les informations soient disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'un arrêt temporaire de l'accès au site ou de la présence de virus dans ses pages.
    Pour des raisons de maintenance, JPG-Artothèm pourra interrompre l'accès au site en essayant si possible d'en avertir au préalable ses utilisateurs.
  2. JPG-Artothèm ne peut être tenu responsable du contenu des liens vers des sites extérieurs au présent site, indépendants des activités de JPG-Artothèm. Par conséquent, l'utilisation des liens hypertextes du site est sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. C'est pourquoi, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de JPG-Artothèm.
    De façon générale, il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez ne contient pas de virus ou tout autre programme malveillant. En aucun cas, JPG-Artothèm ne pourra être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes de la navigation dans les pages de ce site ou des sites qui lui sont liés.
  3. Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
  4. Le contenu du présent site, quelle qu'en soit sa nature (textes, iconographie, sons, séquences animées, etc.), est la propriété des artistes de l'association, à l'exception des icones issues du Tango Desktop Project  lien externe. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Jean-Pierre GANELON est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
  5. Ce site peut requérir l'installation de cookies (fichiers "texte" enregistrés sur l'ordinateur de l'utilisateur) afin d'offrir un service optimal. Il ne sont, dans tous les cas, jamais utilisés à des fins commerciales.
    Les cookies sont utilisés ici pour votre connexion et les statistiques de fréquentation. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an au plus après votre dernière visite. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre ordinateur de la manière appropriée (voir l'aide de votre navigateur). Sachez, cependant, qu'il ne vous sera alors pas possible de vous connecter.
  6. Un ou plusieurs formulaires sont utilisés pour ce site Internet. Pour chaque formulaire, tous les champs sont obligatoires.

Protection des données personnelles

  1. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
    Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
    Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
  2. Les informations qui peuvent vous être demandées ont pour seul destinataire JPG-Artothèm auprès duquel vous pouvez exercer vos droits d'accès et de rectification.
    Les informations de tous types saisies dans les formulaires du site ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.
  3. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant au siège social de JPG-Artothèm. Les données à caractère personnel ainsi collectées ne font en aucun cas l'objet de transmission à des tiers. Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de JPG-Artothèm.

Accueil  -  Mentions légales  -  Contact  -  Flux RSS

© 2009 - 2011 JPG-ARTOTHEM - Tous droits réservés  -  Administration  -  Haut de page

Conception : Cyril MAGUIRE ⤻

 
static